Les chantiers

Plusieurs projets mobilisent le CCNE, que ce soit au sein des groupes de travail thématiques ou des groupes thématiques. Des Avis ou bien d’autres types de documents sont en préparation. 

Groupes de travail permanents

Le groupe de travail sur les relations européennes et internationales a pour rôle de favoriser les échanges et les relations du CNPEN au-delà des frontières françaises. Il permet au comité de se tenir informé des réflexions existantes dans d'autres pays et d'organiser des échanges avec d'autres instances.

Il a préparé la réponse du Comité à la consultation ouverte par la Commission Européenne sur son Livre blanc sur l’intelligence artificielle - Une approche européenne.

Groupes de travail thématiques

Ce groupe de travail s’est autosaisi des questions d’éthique liées à la reconnaissance faciale, posturale et comportementale. Sa réflexion porte en particulier sur l’utilisation de ces systèmes pour l’authentification, l’identification et la catégorisation.

Le groupe de travail a commencé à mener des auditions notamment auprès de municipalités ainsi que d’entrepreneurs. Un appel à contributions va également être lancé courant septembre 2021 afin que l’avis puisse être rendu début 2022.

Un groupe de travail rassemblant des membres des deux comités a été constitué pour répondre à la troisième saisine formulée dans la lettre de mission du Premier ministre. 

Ce groupe de travail a mené de nombreuses auditions et est actuellement en train de finaliser sa proposition d’avis. 
 

La crise engendrée par la pandémie de Covid-19 a mis en relief la valeur que pouvaient représenter les données de santé, mais également les tensions et les réticences que pouvaient susciter leurs usages. Dans ce contexte, et dans la continuité de l’avis n°130 publié par le CCNE en mai 2019, les deux comités ont décidé de s’autosaisir conjointement Susciter une réflexion globale envisageant les conséquences sur le long terme des décisions relatives au recueil, au partage, à la préservation, au traitement ou à l’utilisation de ces informations sensibles leur semblait en effet nécessaire. 
Il rendra son avis début 2022.