Avis 150 du CCNE et Avis 10 du CCNEN sur les neurotechnologies numériques

Le Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) et le Comité consultatif national d’éthique du numérique (CCNEN), dans la continuité des travaux du Comité national pilote d’éthique du numérique (CNPEN), publient un avis commun consacré aux neurotechnologies numériques et aux interfaces cerveau-machine.

Ces technologies permettent de mesurer, d’analyser ou de moduler l’activité du système nerveux, notamment grâce à des outils numériques et à l’intelligence artificielle. Elles ouvrent des perspectives importantes en médecine, en particulier pour améliorer la prise en charge de certaines affections neurologiques, psychiatriques ou sensorielles, ainsi que pour compenser certains handicaps.

Leur développement soulève toutefois des enjeux d'éthique majeurs, notamment en matière de dignité, d’autonomie, de liberté de pensée, de protection de la vie privée et d’équité. Des questions spécifiques concernent l’utilisation des données neurales, les usages non médicaux, les effets potentiels sur l’identité et les comportements, ainsi que la protection des enfants et adolescents.

Le CCNE et le CCNEN formulent un ensemble de recommandations qui appellent à une vigilance particulière à l’égard des usages des neurotechnologies numériques. Ils rappellent que le développement de ces technologies doit s’inscrire dans le respect des principes fondamentaux de la bioéthique et de l’éthique du numérique, afin de garantir que l’innovation contribue au progrès médical et scientifique tout en préservant les droits, les libertés et l’intégrité de la personne humaine. 

Il s'agit de l'Avis 150 du CCNE et de l'Avis 10 du CCNEN.